Conditions générales de vente

Les produits présentés sur le site internet Sud Empathy accessible via « www.sudempathy.fr» (ci-après, le « Site »), sont vendus directement par la société EXPERIENCES&SENS, société par actions simplifiée au capital de 15.000 euros dont le siège social est situé au 397 corniche Kennedy, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille  sous le numéro 931 061 212 R.C.S Marseille.

Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent toute visite et commande réalisée sur le Site par un consommateur, c’est-à-dire par toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole au sens de l’article liminaire du Code de la consommation (ci-après « Vous »). Si Vous n’êtes pas un « consommateur », nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur le Site et de nous contacter par email afin d’obtenir les conditions applicables à votre situation. 

Vous devez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le Site. EXPERIENCES&SENS et la marque Sud Empathy se réservent le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un « consommateur ». 

Les Conditions Générales de Vente en vigueur sont celles accessibles au jour de la validation de la commande. Elles pourront être modifiées à tout moment et notamment en considération d’éventuels changements législatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur le Site. 

Si vous êtes en désaccord avec des termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, Sud Empathy Vous invite à ne pas valider votre formulaire de commande. En validant votre formulaire de commande, vous confirmez avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.

ARTICLE 1 – PRODUITS ET PRIX

1.1. Sud Empathy propose une gamme de produits qui est susceptible d’évoluer à tout moment à la seule discrétion de la marque (ci-après, les 

« Produits »).

1.2. Nos offres de produits sont valables aussi longtemps qu’elles sont en ligne et sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

1.3. Les photographies et les textes figurant sur le Site, illustrant les Produits présentés ne sont pas contractuels et ont pu faire l’objet de retouches.

1.4. Les caractéristiques de chaque Produit sont détaillées sur le Site.

1.5. Les prix de nos Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors frais de livraison.

1.6. Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, Vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés et resteront à votre charge. Ils relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

1.7. Le Site se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de Votre commande par vos soins.

ARTICLE 2 – PROCESSUS DE COMMANDE

2.1. Afin de valider sa commande, Vous devrez respecter les étapes suivantes : 

• Etape 1 : Vous rendre sur le Site, prendre connaissance des Produits et de leurs caractéristiques.
• Etape 2 : Les Produits que vous aurez sélectionnés sont placés dans votre panier selon la quantité demandée.
• Etape 3 : Créez votre compte en ligne en remplissant le formulaire et en suivant les instructions. Lors de toute nouvelle passation de commande, il vous appartient de vérifier et éventuellement d’actualiser les données personnelles de votre compte.
• Etape 4 : Vous devez vérifier le contenu de votre panier ainsi que la quantité de Produits commandés et corriger ou modifier le cas échéant. Avant de valider le panier, prenez connaissance du montant total de votre panier, y compris les frais de livraison en fonction du mode d’expédition que vous aurez choisi ainsi que des Conditions Générales de Vente.
• Etape 5 : La validation du panier, y compris du mode d’expédition déclenche le processus de paiement de la commande. Vous êtes alors redirigé vers le serveur de paiement en ligne pour procéder au paiement. 
• Etape 6 : Sud Empathy vous adresse un email de confirmation de votre commande.

2.2. Le contrat est réputé conclu au moment de la validation de la commande et est valable pour la durée nécessaire à l’exécution de la commande, jusqu’à l’extinction des garanties et obligations dues par les parties.

2.3. Les données enregistrées par le Site lors de la validation des commandes constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par le Site et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET VALIDATION DE LA COMMANDE

3.1. Il vous appartient de vérifier au cours du processus de commande, article par article, que le nombre et le prix sont bien pris en compte dans le formulaire de commande.

3.2. Lorsqu’un Produit n’est plus disponible, Sud Empathy vous informera par email de cette indisponibilité et vous proposera des modalités conformément à l’article « Livraison ».

3.3.  Sud Empathy se réserve le droit de refuser toute commande dont les quantités seraient anormalement élevées ou si  Sud Empathy a rencontré des problèmes de paiement avec ce consommateur lors d’une commande antérieure.

ARTICLE 4 – PAIEMENT

4.1. Toutes les commandes doivent être payées en Euros sur nos plateformes de transaction sécurisée ……. Sud Empathy acceptera votre paiement en ligne réalisé avec l’un des moyens de paiement indiqués.Votre paiement est crypté et sécurisé par STRIPE. En communiquant les informations relatives à votre carte bancaire, Vous autorisez  Sud Empathy à débiter ladite carte bancaire du montant correspondant au prix TTC de votre commande.

4.2. Pour un montant total supérieur à 800 Euros, des informations supplémentaires pourront Vous être demandées.

4.3. Vous confirmez être le titulaire de la carte bancaire débitée et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le vôtre.

4.4. A défaut de débit de la totalité du prix TTC de la commande,  Sud Empathy se réserve le droit d’annuler de plein droit la commande sans délai. Il vous appartiendra de repasser commande avec un moyen de paiement valide.

4.5. Les Produits restent la propriété de Sud Empathy jusqu’à l’encaissement complet du prix TTC. 

4.6. Les frais de télécommunication inhérents à l’accès au Site restent à votre charge exclusive.

ARTICLE 5 – LIVRAISON

5.1. Il vous appartient de vous assurer de l’exactitude de vos coordonnées lors de la passation de votre commande: nom, adresse de livraison/facturation complète, adresse email et numéro de téléphone. La livraison aura lieu à l’adresse de livraison que Vous aurez indiquée dans le formulaire de commande.

5.2. Sud Empathy livre tous les pays de l’UE, le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord, la Norvège, la Suisse, les USA, le Canada, l’Amérique du Sud,  le Japon, Singapour, la Corée du Sud, Taïwan, le Moyen-Orient. 

Les frais de livraison sont fonction du lieu et du mode de livraison choisi par Vous et calculés sur la totalité de la commande. Ils Vous seront indiqués à la fin du processus de commande avant confirmation de cette dernière par vos soins. 

Après confirmation de la commande et validation du paiement par  Sud Empathy , les Produits seront livrés selon le moyen choisi parmi les moyens proposés lors du processus de commande.

5.3. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans le délai le plus court, 30 jours au plus tard. En cas de difficultés, nous Vous en tiendrons informés par email. 

La date de livraison est déterminée par la somme des éléments suivants : la bonne réception de votre paiement, la préparation de votre commande, la prise en charge du ou des colis par le transporteur et le délai de livraison de votre colis par le transporteur selon le mode de livraison choisi par vos soins sur le Site.

5.4. Lors de l’envoi du colis, nous Vous transmettons par email le numéro de suivi correspondant. Dès le départ et jusqu’à son arrivée, vous avez la possibilité de suivre votre colis en indiquant son numéro de suivi sur le site internet du transporteur. En cas de perte de colis dûe au transporteur, Sud Empathy ne pourra être tenu comme responsable. Vous devrez faire une demande auprès du transporteur choisi.

5.5. Les frais de douanes et autres taxes dus dans le pays d’arrivée sont à Votre charge et ne pourront engager la responsabilité de Sud Empathy en cas de retenue du Produit en douane.

5.6. A la réception du colis, Vous devrez vérifier la conformité de votre commande. Toute anomalie concernant les références de produits livrés devra être signalée sur le récépissé présenté par le transporteur et devra être notifiée le jour même, ou au plus tard le 1er jour ouvré suivant la livraison au service clients de Sud Empathy.

5.7. En cas de détérioration du Produit pendant le transport, Vous devrez informer le transporteur dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison des Produits. Le défaut de réclamation dans ce délai éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce. Une copie de votre lettre devra être adressée à Sud Empathy sans délai.

5.8. En cas de retard au-delà de 30 jours, Sud Empathy vous contactera par email ou par téléphone pour déterminer avec Vous les suites à donner à Votre commande. La commande ne sera annulée que sur demande expresse de Votre part adressée à Sud Empathy par lettre recommandée avec accusé de réception en spécifiant la date et le numéro de commande, les Produits et le montant concernés.

ARTICLE 6 – RÉTRACTATION / RETOUR / ÉCHANGE

6.1. Sud Empathy s’engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si Vous n’êtes pas satisfait de Votre commande, Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer votre droit de rétractation. Pour ce faire, Vous devez adresser votre demande de retour ou d’échange par email à contact@sudempathy.fr en indiquant le numéro et la date de la commande, vos noms et prénom, adresse de livraison, et les Produits concernés. Sud Empathy vous informera de la procédure à suivre et Vous devrez préparer le colis contenant les Produits et la facture.

6.2. Vous devrez retourner les Produits dans leur état d’origine (emballage, packaging) dans un délai de quatorze (14) jours à compter de l’accord que vous aurez reçu par email de Sud Empathy . Sud Empathy pourra refuser le retour, le remboursement ou l’échange de tout produit qui ne lui serait pas parvenu dans ce délai ou qui serait incomplet, ouvert, entamé ou abîmé ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré de votre fait.

6.3. Tout risque lié au retour de(s) Produit(s) est à votre charge.

6.4. Les frais de retour sont à Votre charge. Sud Empathy n’acceptera pas les colis adressés en port dû.

6.5. Toute demande de renseignements complémentaires devra être adressée à :  Sud Empathy, Experiences&sens, 397 corniche kennedy les alpilles 1 bat B 13007 Marseille

ARTICLE 7 – GARANTIES

7.1. Conformément à l’article L.217-4 et suivants du Code de la consommation, Sud Empathy est tenue de livrer un Produit conforme à la commande et de répondre des défauts de conformité existant lors de la délivrance. 

Au sens de l’article L.217-5 du Code de la consommation, le Produit est conforme au contrat : 

1° s’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : 

– s’il correspond à la description donnée par Sud Empathy et possède les qualités présentées sous forme d’échantillon ou de modèle ; 

– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 

2° ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. 

L’article L.217-12 du Code de la consommation prévoit que « l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du 

bien ».

7.2. De plus, au titre de l’article 1641 du Code civil, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

7.3. Si le(s) Produit(s) sont non-conformes dans les conditions prévues à l’article 7.1. des présentes ou s’ils présentent des vices-cachés au sens de l’article 7.2 des présentes, Vous devez exercer ces garanties en adressant votre demande à ………pour notifier la non-conformité ou les vices-cachés de(s) Produit(s). Sud Empathy accusera réception de Votre demande et Vous indiquera les étapes à respecter dans le cadre de ce processus.

Tout retour de Produit se fera dans les mêmes conditions que celles visées aux articles 6.2. et 6.3. des présentes.

7.4. A l’issue des vérifications faites par Sud Empathy, si le caractère non conforme du Produit est confirmé, Vous aurez le choix, conformément à l’article L217-9 du Code de la consommation, entre la réparation ou le remplacement du Produit. Toutefois, Sud Empathy se réserve le droit de ne pas procéder selon Votre choix si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut.

Si le vice caché est avéré, Vous pourrez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

D’une manière générale les marques, figuratives ou non, et plus généralement tous les logotypes, images, symbole et illustrations figurant sur le Site et/ou sur les Produits, leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, enregistrés ou non, (ci-après, les « Droits de Propriété Intellectuelle » sont et demeureront la propriété exclusive de Sud Empathy. 

Toute reproduction, copie, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces Droits de Propriété Intellectuelle, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Sud Empathy, est strictement interdite. 

Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de Sud Empathy ou pour lesquels Sud Empathy détient les droits.

ARTICLE 9 – FORCE MAJEURE

9.1. L’exécution par Sud Empathy de ses obligations aux termes du présent contrat seront suspendues en cas de Force Majeure pendant toute la durée de la Force Majeure, y compris en cas de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication. Dès lors, Sud Empathy n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects liés à de tels événements hors de son contrôle.

9.2. Lorsque la suspension de l’exécution des obligations de Sud Empathy se poursuit pendant une période supérieure à quatre-vingt-dix (90) jours, Vous avez la possibilité de résilier la commande en cours et Sud Empathy procèdera alors au remboursement de la commande.

ARTICLE 10 – DROITS APPLICABLES / LITIGES

10.1. Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française.

10.2. En cas de réclamation, Vous êtes invité à contacter le service client : contact@sudempathy.fr/0604523068

10.3. A défaut de réponse satisfaisante dans le cadre de votre réclamation et dans l’année qui suivra votre demande auprès de notre service client, Vous pourrez faire examiner votre demande par un médiateur. En vertu de l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. Dès lors, Vous pouvez saisir la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013 via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

10.4. En cas de litige entre Sud Empathy et Vous, et à défaut de résolution du litige dans le cadre des procédures prévues aux articles 10.1 et 10.2 des présentes, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

10.5. Vous pouvez vous faire assister par un conseil à tout moment, à vos frais.

ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES

 Sud Empathy s’engage à ne pas divulguer à des tiers les données à caractère personnel que vous lui communiquez. Vos données à caractère personnel ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication ainsi que les offres relatives aux Produits réservée aux clients de Sud Empathy notamment par les lettres d’information du Site auxquelles vous vous serez abonnées. 

La durée de traitement et de conservation des données est limitée au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos newsletters. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement et vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque email. 

En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à: Sud Empathy, Expériences&Sens, 397 corniche kennedy les alpilles 1 bat B 13007 Marseille.

Notez que certaines informations identifiées comme indispensables pour le traitement de la commande sont essentielles à la bonne exécution des commandes.

ARTICLE 12 – COOKIES

Les cookies, ou témoins de connexion, sont des petits fichiers texte enregistrés par votre navigateur sur votre terminal (ordinateur, tablette, mobile…) lorsque vous visitez un site internet. 

Sur ce site :

Nous utilisons les cookies pour vous enregistrer les visites au passage d’une page à une autre et vous garder connecté sur le site ou pour mémoriser vos préférences d’interface ou de navigation (langue favorite, reconnexion automatique ou non, pré-remplissage de certains formulaires…). 

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site ou à sa sécurité. Ils sont pour la plupart des « cookies de session », c’est-à-dire qu’ils seront automatiquement supprimés de votre disque dur une fois la session terminée (quand vous vous déconnectez ou quand vous fermez votre navigateur). 

Les cookies enregistrant vos préférences d’interface et de navigation sont conservés plus longtemps, pour vous éviter d’avoir à saisir ou sélectionner à nouveau ces informations à chaque visite. 

Par mesure de sécurité, tous les cookies déposés par ce site sont cryptés et ne peuvent être relus par une autre application. Aucune information personnelle n’est enregistrée dans ces fichiers. 

Outils d’analyse d’audience :

Dans un souci d’amélioration continue de nos contenus et de nos services, nous réalisons un suivi de sa fréquentation à travers l’outil Google Analytics. Les données collectées sont anonymes et sont utilisées uniquement dans le cadre d’analyses statistiques.